L’hospitalisation à domicile (HAD)

Comprendre l’hospitalisation à domicile

L’HAD intervient sur prescription médicale, avec l’accord du médecin traitant qui est impliqué tout au long du séjour.

Les critères d’admission

De nombreux soins et traitements, ponctuels, de réadaptation ou palliatifs, peuvent être effectués en dehors de l’hôpital. L’hospitalisation à domicile concerne les soins palliatifs, divers soins ponctuels et de réadaptation au domicile :

• Les soins post-chirurgicaux ;
• Les pansements complexes ;
• La rééducation à la suite d’un accident vasculaire cérébral ;
• Les chimiothérapies ;
• Les antibiothérapies ;
• Le suivi de certaines grossesses à risque ;
• ...

L’Hospitalisation à domicile concerne aussi les séniors qui résident en Ehpad. L’équipe médicale intervient alors dans la chambre du résident, en coordination avec l’équipe soignante de l’établissement.

Les personnes concernées par l’HAD

L’HAD est consécutive à une hospitalisation, quand le médecin qui vous suit à l’hôpital estime que les soins peuvent être poursuivis à domicile, ou considère que l’état de santé du patient ne justifie pas le maintien à l’hôpital. Elle peut aussi être prescrite par le médecin traitant pour éviter une hospitalisation conventionnelle.

Deux autres conditions doivent aussi être réunies :

• Le domicile permet une HAD dans de bonnes conditions (logement personnel ou établissement d’hébergement de type Ehpad) ;
• Le patient et la famille donnent leur accord.

La participation de l’entourage est indispensable pour la réussite de l’HAD. Les aidants peuvent être des membres de la famille, des amis ou des voisins. Ils vont accompagner le patient pendant toute la durée de son hospitalisation à domicile.

Vous devez aussi résider dans une zone géographique couverte par une structure HAD, et disposant d’une place libre pour vous accueillir.

Les démarches préalables

Une évaluation de la situation du patient est réalisée en amont par l’équipe soignante de la structure d’hospitalisation à domicile.

Cette évaluation passe forcément par une visite à domicile. Elle est nécessaire pour s’assurer que le logement (ou la chambre en Ehpad) peut accueillir une prise en charge dans des conditions satisfaisantes. Un logement insalubre, une pièce trop petite pour accueillir les appareils médicaux peuvent être des facteurs bloquants pour une HAD. L’équipe soignante fixe aussi les conditions matérielles requises pour réaliser les soins.

L’établissement ou son prestataire livre ensuite le matériel ainsi que les fournitures requises au domicile du patient. Un réaménagement provisoire est parfois nécessaire. Par exemple, l’installation d’un médicalisé demande de stocker temporairement la literie du patient dans une autre pièce.

Le déroulement des soins

Le patient et son entourage sont informés du projet de soins, qui prend en compte les attentes et les contraintes personnelles propres à chaque situation.

Ensuite, les produits pharmaceutiques et les médicaments sont livrés et les soins assurés selon le calendrier prévu.

Un protocole d’alerte est mis en place, avec une plateforme téléphonique qui peut être appelée 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24. L’opérateur est un infirmier, qui peut décider de l’intervention des secours ou d’un professionnel affilié à la structure en fonction des besoins.

Le séjour d’hospitalisation à domicile se termine souvent par une poursuite de la prise en charge sous une autre forme, avec par exemple des soins infirmiers à domicile et un suivi par le médecin traitant. L’aggravation de l’état peut aussi mettre fin à une HAD : le patient est alors admis pour un séjour à l’hôpital.

Prise en charge par la Sécurité sociale

La prise en charge est identique à celle d’une hospitalisation classique en hôpital public ou en clinique, avec une prise en charge à hauteur de 80% du tarif conventionnel des frais liés à l’hospitalisation. La prise en charge s’élève à 100% dans certains cas particuliers comme une affection longue durée.

Il est possible de bénéficier d’une dispense d’avance de frais pour des prescriptions directement liées à l’HAD :

• les honoraires des médecins traitants ;
• les honoraires des médecins spécialistes ;
• l'hospitalisation de jour ;
• les analyses biologiques ;
• les frais pharmaceutiques (médicaments) ;
• le matériel et les accessoires à usage unique (compresses, seringues, etc.) ;
• les honoraires des professionnels paramédicaux comme les infirmiers, les aides-soignantes, les sages-femmes ou encore les kinésithérapeutes, à condition qu’une convention soit établie ;
• le transport en ambulance ;
• le matériel médical requis ;
• le lit médicalisé, le fauteuil de repos, ou tout autre mobilier spécifique nécessaire.

Le patient est exonéré du forfait hospitalier, qui correspond à une participation aux frais d’hébergement en hôpital ou clinique, car il est soigné chez lui.

Prise en charge par la complémentaire santé

Sauf cas particulier (affection longue durée notamment), l’Assurance Maladie Obligatoire rembourse 80% des frais liés à votre hospitalisation à domicile. Les 20% restants correspondent au ticket modérateur et sont remboursés par votre complémentaire santé (appelée communément « mutuelle »).

Vous pouvez être couvert par une complémentaire santé à titre individuel, ou bénéficier d’une prise en charge par votre mutuelle employeur si vous êtes salarié du secteur privé.

Certains contrats proposent des garanties supérieures à la base de remboursement de l’Assurance Maladie Obligatoire, et couvrent ainsi tout ou partie des éventuels dépassements d’honoraires pratiqués par des médecins et des professionnels de santé. Vous pouvez aussi bénéficier d’aides spécifiques comme une participation financière pour l’intervention d’une aide-soignante ou la livraison de repas.

Vous pouvez vous rapprocher de votre organisme assureur (société d’assurance ou mutuelle) pour connaître les conditions de prise en charge et les niveaux d’indemnisation dans le cadre d’une hospitalisation à domicile.

Quelle complémentaire santé choisir ?

Une complémentaire santé couvre le plus souvent les dépenses liées à une hospitalisation à domicile dans la limite des tarifs fixés par la Sécurité sociale. Pour bénéficier d’une meilleure prise en charge, vous pouvez vous orienter vers une complémentaire santé prenant en charge d’éventuels dépassements d’honoraires, en partie ou en totalité.

 Vous serez en effet peut-être amené à consulter, dans le cadre de votre HAD, des médecins spécialistes conventionnés de secteur 2. Vous pouvez aussi vous orienter vers une offre proposant des garanties complémentaires comme une aide à domicile.

Vous êtes un particulier ? Un travailleur indépendant ? Un chef d’entreprise ? Contactez votre conseiller AÉSIO mutuelle pour faire le point sur votre couverture santé ou le régime prévoyance « frais de santé » de vos salariés.